Conditions d'utilisation
Objet
Paple Books est une marketplace qui relie des romans à leur adaptation à l'écran (film, série ou unitaire). Ces conditions encadrent l'usage de la plateforme.
Accès & bêta
L'accès se fait sur invitation pendant la bêta fermée, par vagues. Le dépôt d'un roman et le déblocage des fiches sont gratuits durant cette période.
Engagements de l'auteur
En déposant un roman, l'auteur garantit qu'il en détient les droits et qu'il est libre de le proposer à l'adaptation. Le titre est public et réel ; l'identité de l'auteur reste sous pseudonyme jusqu'au déblocage de la fiche par un professionnel.
Curation
Chaque roman est lu et évalué pour son potentiel d'adaptation. Paple Books décide seul de l'entrée d'un roman au catalogue. Cette sélection ne constitue pas un jugement sur la qualité littéraire de l'œuvre.
Engagements du professionnel
Le déblocage d'une fiche détaillée s'accompagne d'une clause de non-contournement : le professionnel s'engage à passer par Paple pour tout contrat d'adaptation issu de la plateforme.
Représentation & droits
Paple Books représente l'auteur pour ses droits d'adaptation audiovisuelle, via un mandat exclusif portant sur ces seuls droits : l'auteur conserve la propriété de son œuvre et reste libre de viser l'édition. Seuls les contrats d'adaptation nés de la plateforme passent par Paple. Les modalités précises sont fixées par le mandat de représentation.
Propriété intellectuelle
Les romans restent la propriété de leurs auteurs. Les analyses produites par Paple Books restent la propriété de Paple Books et ne peuvent être rediffusées sans autorisation.
Responsabilité
La plateforme est fournie en l'état pendant la bêta. Paple Books met tout en œuvre pour assurer la fiabilité de ses analyses, sans garantir l'aboutissement commercial d'un projet d'adaptation.
Évolution & droit applicable
Ces conditions peuvent évoluer ; les utilisateurs seront informés des changements significatifs. Elles sont soumises au droit français.