Politique de confidentialité

Le responsable du traitement de vos données est PAPLE STORY, société par actions simplifiée qui édite Paple Books, dont le siège est situé 9 rue Saint-Sébastien, 75011 Paris, représentée par Loïc Paillard, son président. PAPLE STORY n’est pas tenue de désigner un délégué à la protection des données : Loïc Paillard en est le référent. Pour toute question sur vos données, une seule adresse : equipe@paplebooks.com.

• Votre compte : nom, e-mail, pays, langue, profil (auteur, maison d’édition ou professionnel de l’audiovisuel et votre métier), votre structure le cas échéant, et une photo si vous en ajoutez une. Si vous vous connectez avec Google, nous recevons de Google votre nom et votre e-mail.
• La liste d’attente : e-mail, profil, pays et, si vous les donnez, votre nom, votre structure et votre message.
• Vos romans : le fichier du manuscrit, les informations saisies avec lui (titre, auteur, langue…) et la date à laquelle vous avez certifié en détenir les droits.
• La signature du mandat, si votre roman est retenu : les informations nécessaires au contrat et la vérification de votre identité, faite par Yousign au moment de la signature. Nous ne demandons aucune pièce d’identité au dépôt.
• Votre usage du site : fiches consultées et débloquées, favoris, recherches.
• Des données techniques : adresse IP et journaux de connexion, conservés par nos hébergeurs pour la sécurité du service.

Chaque usage de vos données repose sur une base prévue par le RGPD :

• Gérer votre compte, votre accès à la bêta et vos demandes : l’exécution du service que vous avez demandé.
• Analyser le potentiel d’adaptation des romans déposés et publier les fiches des romans retenus : l’exécution du service. L’analyse est l’objet même du dépôt.
• Préparer et signer le mandat, suivre les contrats et les paiements : l’exécution du contrat, puis nos obligations légales (comptabilité).
• Vous écrire au sujet de votre compte et de vos romans : l’exécution du service. Vous informer de nos appels à projets et de nos nouveautés : notre intérêt légitime si vous êtes déjà inscrit ou professionnel, votre consentement sinon. Chaque e-mail permet de se désinscrire en un clic.
• Vous suggérer des romans selon vos consultations et vos favoris, et compter les vues des fiches : notre intérêt légitime à rendre le catalogue utile. Vous pouvez vous y opposer.
• Sécuriser la plateforme, prévenir les dépôts frauduleux et faire respecter nos conditions (dont la preuve des fiches débloquées) : notre intérêt légitime.

Nous ne vendons ni ne louons jamais vos données.

Les romans déposés sont conservés dans un espace de stockage privé et chiffré. Votre fichier n’est jamais publié : les professionnels consultent la fiche de votre roman, jamais votre manuscrit. Si votre roman est retenu, sa fiche publique montre son titre et votre nom.

Pour analyser le potentiel d’adaptation d’un roman, Paple Books s’appuie sur un modèle d’intelligence artificielle, Claude, fourni par la société Anthropic. Anthropic agit comme sous-traitant : elle traite le manuscrit pour notre compte, pour cette seule analyse. Ses conditions commerciales excluent l’utilisation de votre roman pour entraîner ses modèles.

Les illustrations des fiches sont générées avec les outils d’OpenAI, à partir de la fiche du roman, jamais du manuscrit.

La décision de retenir ou non un roman s’appuie sur cette analyse. Quand elle le demande, un membre de l’équipe examine le dossier avant de trancher. Si votre roman n’est pas retenu, vous pouvez demander qu’un membre de l’équipe réexamine la décision et présenter votre point de vue, en écrivant à equipe@paplebooks.com.

Vos données ne sont accessibles qu’à l’équipe de Paple Books et aux prestataires qui font fonctionner le service, chacun pour sa part et sur nos seules instructions :

• Vercel (États-Unis), pour l’hébergement du site ;
• Supabase, pour la base de données et la connexion aux comptes, sur des serveurs à Paris ;
• Cloudflare (États-Unis), pour le stockage privé des manuscrits et des visuels ;
• Hostinger, pour le serveur qui exécute les analyses, situé à Paris ;
• Anthropic (États-Unis), pour l’analyse des romans ;
• OpenAI (États-Unis), pour la création des illustrations ;
• Brevo (France), pour l’envoi des e-mails ;
• Yousign (France), pour la signature électronique des contrats et la vérification d’identité, si votre roman est retenu ;
• Google, uniquement si vous choisissez de vous connecter avec votre compte Google.

Les coordonnées d’un auteur ne sont communiquées qu’aux professionnels qui débloquent la fiche complète de son roman, pour lui proposer un projet d’adaptation.

Certains prestataires sont établis aux États-Unis. Ces transferts reposent sur la décision d’adéquation de la Commission européenne (Data Privacy Framework) quand le prestataire y adhère, et sinon sur les clauses contractuelles types de la Commission. Vous pouvez nous demander une copie de ces garanties.

• Compte, romans et manuscrits : tant que votre compte est actif. Quand vous supprimez votre compte, vos romans et vos fichiers sont effacés. Un compte inactif depuis trois ans est supprimé, après un e-mail pour vous prévenir.
• Liste d’attente : trois ans après notre dernier échange, si vous n’avez pas créé de compte.
• Mandats et contrats : pendant leur durée, puis cinq ans (délai de prescription). Pièces comptables : dix ans, comme la loi l’exige.
• Historique des fiches débloquées : le temps de la clause de non-contournement, puis cinq ans au plus pour la preuve.
• Historique de consultation : il est détaché de votre identité quand vous supprimez votre compte.
• Journaux techniques et de sécurité : six mois, jusqu’à douze mois pour un incident documenté. Échanges avec l’équipe : trois ans après le dernier. Demandes liées à vos droits : six ans. Litiges : la durée de la procédure, puis cinq ans.
• Dépôt d’une œuvre sans en détenir les droits : le manuscrit, la déclaration de droits et les traces du dépôt (date, heure, compte utilisé) sont conservés comme preuves, même après la fermeture du compte, pendant cinq ans ou jusqu’à la fin de la procédure qui en découle.

Vous pouvez accéder à vos données, les corriger, les faire effacer, en limiter l’usage, vous opposer à leur traitement (notamment aux suggestions et aux e-mails d’information), les récupérer dans un format lisible, retirer votre consentement à tout moment, et donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Vous pouvez supprimer votre compte vous-même, depuis votre espace. Tant qu’un roman est publié ou qu’un mandat est en cours, la suppression passe par l’équipe, car le mandat nous engage envers des tiers. Pour tout le reste, écrivez-nous à equipe@paplebooks.com : nous répondons sous un mois, et pouvons vous demander de confirmer votre identité.

Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 (cnil.fr).

Paple Books n’utilise ni cookie publicitaire, ni outil de suivi d’un site à l’autre. Seulement :

• des cookies de connexion, qui vous gardent connecté à votre compte : sans eux, le service ne fonctionne pas ;
• un cookie de mesure (pb_vid), qui compte une seule fois votre visite d’une même fiche dans la journée. C’est un identifiant aléatoire, propre à Paple Books, conservé douze mois et utilisé uniquement pour des statistiques de consultation.

Ces cookies sont dispensés de consentement, selon les règles de la CNIL. Vous pouvez tout de même les bloquer dans les réglages de votre navigateur ; bloquer les cookies de connexion vous empêchera de vous connecter.

Les échanges avec le site sont chiffrés, les manuscrits sont stockés dans un espace privé et chiffré, et seuls les membres de l’équipe qui en ont besoin accèdent aux données. En cas de violation de données qui présente un risque pour vous, nous prévenons la CNIL et, si nécessaire, les personnes concernées.

Paple Books est réservé aux personnes de 18 ans révolus. Cette politique évolue avec le service : la date de mise à jour figure en haut de la page, et nous vous prévenons par e-mail de tout changement important.